Mentions légales

Éditeur du site

Hélène Crase
Travailleur autonome / Entrepreneur individuel
4827, Avenue Victoria
Montréal, QC H3W 2M9
Canada
Téléphone : 438.509.4363

Numéro d'enregistrement : [à compléter — numéro de registraire provincial ou NEQ québécois]

Services disponibles pour les clients résidant en France, dans l'Union européenne, au Québec et au Canada.

Hébergement

Ce site est hébergé par Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104
États-Unis

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation canadienne et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés.

Juridiction applicable

Pour les clients résidant au Québec et au Canada : Le présent site et les conditions d'utilisation sont régis par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada applicables. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux de Montréal, Québec.

Pour les clients résidant en France et dans l'Union européenne : Le présent site respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la législation française applicable. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.